Les extraits de procès-verbaux ne sont publiés qu'après leur adoption par le Conseil général
législature 2021-2026
Séance du Conseil général du 20.04.2026
Préavis 05-2025/2026
Adoption du Plan d'affectation communal (PACom)
Préavis
Séance du Conseil général du 08.12.2025
Préavis 03-2025/2026
Budget 2026
Budgets associations intercommunales 2025
Préavis 04-2025/2026
Vente des actions de la société Romande Energie
Séance du Conseil général du 27.10.2025
Préavis 01-2025/2026
Arrêté d'imposition 2026
Préavis 02-2025/2026
Modification de l'article N°8 des statuts d'EPUDEHL
Séance du Conseil général du 16.06.2025
Préavis 09-2024/2025
Rapport de gestion et comptes 2025
Comptes associations intercommunales 2024
Préavis 10-2024/2025
Construction d'un parking sur la parcelle N° 695 - Offre d'honoraires du bureau de géomètre et d'ingénieur ORCEF SA pour la réalisation de l'avant-projet, de l'appel d'offres pour la construction, du projet d'exécution, du suivi des travaux et de l'immatriculation au registre foncier.
Séance du Conseil général du 07.04.2025
Préavis 07-2024/2025
Adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d'activités (SRGZA) du Chablais vaudois
Préavis 08-2024/2025
Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
Séance du Conseil général du 09.12.2024
Préavis 04-2024/2025
Budget 2025
Budgets associations intercommunales 2025
Préavis 05-2024/2025
Demande de crédit pour l'installation de panneaux photovoltaïques
Préavis 06-2024/2025
Demande de crédit complémentaire pour le financement de la révision du PACom et de son règlement sur la police des constructions
Séance du Conseil général du 28.10.2024
Préavis 01-2024/2025
Adoption définitive du projet de mise en conformité des arrêts de bus au centre du village
Préavis 02-2024/2025
Mise en conformité LHand des arrêts de bus existants "Au Grand Bois", sur la route cantonale 757-B-P et offre d'honoraires du bureau d'ingénieurs RWB Vaud SA pour la réalisation de l'avant-projet
Préavis 03-2024/2025
Travaux de génie civil et budget global pour la réfection des dessertes agricoles / Etape 2
Séance du Conseil général du 10.06.2024
Préavis 06-2023/2024
Rapport de gestion et comptes 2023
Extrait de procès-verbalComptes associations intercommunales 2023
Préavis 07-2023/2024
Acquisition par la Commune de la parcelle N°695
Séance du Conseil général du 22.04.2024
Préavis 04-2023/2024
Transformation du beffroi, révision des cloches et rénovation des façades de l'Eglise réformée St-Nicolas
Préavis 05-2023/2024
Mise à jour de l'organisation et épuration des archives communales
Séance du Conseil général du 04.12.2023
Préavis 03-2023/2024
Budget 2024
Séance du Conseil général du 09.10.2023
Préavis 01-2023/2024
Mise en conformité de l'arrêt de bus existant et la création d'un nouvel arrêt de bus selon la LHAND - Offre d'honoraires bureau RWB Vaud SA
Préavis 02-2023/2024
Arrêté d'imposition pour les années 2024-2025 - Point d'impôt : 65
Séance du Conseil général du 12.06.2023
Préavis 04-2022/2023
Rapport de gestion & comptes 2022
Séance du Conseil général du 12.12.2022
Préavis 02-2022/2023
Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
Préavis 03-2022/2023
Budget 2023
Séance du Conseil général du 24.10.2022
Préavis 01-2022/2023
Modification du système de conduite et du réservoir des Requiers
Séance du Conseil général du 20.06.2022
Préavis 07-2021/2022
Rapport de gestion & comptes 2021
Préavis 08-2021/2022
Règlement communal sur la vidéosurveillance
Préavis 09-2021/2022
Etape 2 de la réfection des dessertes agricoles sur le territoire de notre commune - offre d'honoraires du bureau d'ingénieurs RWB Vaud SA pour l'étude préliminaire et l'avant-projet
Séance du Conseil général du 13.12.2021
Préavis 05-2021/2022
Indemnités communales
Préavis 06-2021/2022
Budget 2022
Séance du Conseil général du 11.10.2021
Préavis 01-2021/2022
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
Préavis 02-2021/2022
Indemnités communales
Retiré
Préavis 03-2021/2022
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la durée de la législature 2021-2026
Préavis 04-2021/2022
Arrêté d'imposition pour les années 2022-2023 - Point d'impôt : 65
législature 2016-2021
Séance du Conseil général du 21.06.2021
Préavis 07-2020/2021
Rapport de gestion et comptes 2020
Rapport de gestion et comptes 2020
Préavis 08-2020/2021
Crédit de rénovation de la toiture du local de l'Ancienne poste
Crédit de rénovation de la toiture du local de l'Ancienne poste
Séance du Conseil général du 26.04.2021
Préavis 05-2020/2021
Révision du Règlement de l'entente intercommunale du SDIS du Haut-Lac
Révision du Règlement de l'entente intercommunale du SDIS du Haut-Lac
Préavis 06-2020/2021
Réfection et automatisation de la déchèterie
Réfection et automatisation de la déchèterie
Séance du Conseil général du 14.12.2020
Préavis 02-2020/2021
Budget 2021
Budget 2021
Préavis 03-2020/2021
Organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle
Organisation régionale de la protection civile et la création de l'Association intercommunale "ORPC du district d'Aigle
Préavis 04-2020/2021
Nouveau Règlement général de Police
Nouveau Règlement général de Police
Séance du Conseil général du 26.10.2020
Préavis 01-2020/2021
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2021 - Point d'impôt : 74
Séance du Conseil général du 16.12.2019
Préavis 02-2019/2020
Création de l'Association Scolaire et Parascolaire Intercommunale du Haut-Lac (ASPIHL)
Préavis 03-2019/2020
Budget 2020
PréavisSéance du Conseil général du 21.10.2019
Préavis 01-2019/2020
Crédit pour la rénovation et la transformation du local de l'Ancienne Poste
Séance du Conseil général du 17.12.2018
Préavis 03-2018/2019
Budget 2019
Séance du Conseil général du 22.10.2018
Préavis 01-2018/2019
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2019 et 2020 - Point d'impôt : 74
Préavis 02-2018/2019
Etablissement d'une zone réservée selon l'art. 46 LATC
Séance du Conseil général du 26.03.2018
Préavis 04-2017/2018
Proposition de modification des statuts du "Groupement forestier des Agittes" et au relèvement du plafond d'endettement du GFA
Préavis 05-2017/2018
Création de l'Association Scolaire et Parascolaire Intercommunale du Haut-Lac (ASPIHL)
Séance du Conseil général du 18.12.2017
Préavis 02-2017/2018
Travaux de remplacement de la conduite d'eau potable entre Chessel et Crebelley
Préavis 03-2017/2018
Budget 2018
Séance du Conseil général du 16.10.2017
Préavis 01-2017/2018
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2018 - Point d'impôt : 74
Séance du Conseil général du 24.04.2017
Préavis 08-2016/2017
Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
Préavis 09-2016/2017
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière
Préavis 10-2016/2017
Mise en place de connexions entre les réseaux d'eau potable de Chessel et Vouvry à Pompraire et Bovairons
Séance du Conseil général du 12.12.2016
Préavis 05-2016/2017
Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
RETIRE
Préavis 06-2016/2017
Crédit pour l'achat d'un tracteur et d'une remorque
Préavis 07-2016/2017
Budget 2017
Séance du Conseil général du 25.10.2016
Préavis 01-2016/2017
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 02-2016/2017
Indemnités communales
Préavis 03-2016/2017
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la durée de la législature 2016-2021
Préavis 04-2016/2017
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2017 - Point d'impôt : 74
législature 2011-2016
Séance du Conseil général du 20.06.2016
Préavis 04-2015/2016
Règlement communal sur la distribution de l'eau
Séance du Conseil général du 25.04.2016
Préavis 03-2015/2016
Etude de la révision du plan général d'affectation (PGA)
Séance du Conseil général du 14.12.2015
Préavis 02-2015/2016
Budget 2016
Séance du Conseil général du 26.10.2015
Préavis 01-2015/2016
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2016 - Point d'impôt : 76
Séance du Conseil général du 15.06.2015
Préavis 07-2014/2015
Adoption du règlement de l'entente intercommunale du service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) du Haut-Lac et l'approbation de la convention intercommunale y relative
Séance du Conseil général du 20.04.2015
Préavis 06-2014/2015
Règlement sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Séance du Conseil général du 15.12.2014
Préavis 04-2014/2015
Budget 2015
Préavis 05-2014/2015
Régularisation du tracé de la conduite d'eau potable de Chessel sur le territoire de Vouvry
Séance du Conseil général du 27.10.2014
Préavis 01-2014/2015
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2015 - Point d'impôt : 76
Préavis 02-2014-2015
Nouveau règlement du Conseil général
Préavis 03-2014-2015
Avenant à la convention pour l'utilisation des eaux de sources dites de "Banset" et de "Saxelles"
Séance du Conseil général du 16.06.2014
Préavis 03-2013/2014
Emprunt à court terme
Séance du Conseil général du 09.12.2013
Préavis 02-2013/2014
Budget 2014
Séance du Conseil général du 21.10.2013
Préavis 01-2013/2014
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2014 - Point d'impôt : 76
Séance du Conseil général du 24.06.2013
Préavis 04-2012/2013
Règlement communal sur la gestion des déchets
Séance du Conseil général du 10.12.2012
Préavis 02-2012/2013
Travaux de génie civil et budget global pour la réfection des dessertes agricoles
Préavis 03-2012/2013
Budget 2013
Budget 2013
Séance du Conseil général du 22.10.2012
Préavis 01-2012/2013
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2013- Point d'impôt : 76
Séance du Conseil général du 18.06.2012
Préavis 10-2011/2012
Règlement du personnel communal
Préavis 11-2011/2012
Travaux d'assainissement et de mise en conformité du réservoir d'eau potable des Requiers
Préavis 12-2011/2012
Construction d'un local de turbinage et mise en place de la turbine de la source d'eau potable des Saxelles
Préavis 13-2011/2012
Travaux de réfection et de construction pour un chemin dans la zone à bâtir "Au Retour à Chessel"
Séance du Conseil général du 19.03.2012
Préavis 06-2011/2012
Adaptation du règlement SDIS suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle loi cantonale sur le service de défense incendie et de secours le 2 mars 2010
Préavis 08-2011/2012
Instauration d'une zone 30 km/h au centre du village
Préavis 09-2011/2012
Réfection des dessertes agricoles sur le territoire de notre commune - Offre d'honoraires du bureau d'ingénieurs RWB Vaud SA pour l'étude du projet et l'appel d'offres
Séance du Conseil général du 12.12.2011
Préavis 04-2011/2012
Budget 2012
Préavis 05-2011/2012
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnement pour la durée de la législature 2011-2016
Préavis 07-2011/2012
Règlement sur la protection des arbres