Les extraits de procès-verbaux ne sont publiés qu'après leur adoption par le Conseil général
législature 2021-2026
Séance du Conseil général du 10.06.2024
Préavis 06-2023/2024
Rapport de gestion et comptes 2023
Extrait de procès-verbalComptes associations intercommunales 2023
Préavis 07-2023/2024
Acquisition par la Commune de la parcelle N°695
Séance du Conseil général du 20.06.2022
Préavis 07-2021/2022
Rapport de gestion & comptes 2021
Préavis 08-2021/2022
Règlement communal sur la vidéosurveillance
Préavis 09-2021/2022
Etape 2 de la réfection des dessertes agricoles sur le territoire de notre commune - offre d'honoraires du bureau d'ingénieurs RWB Vaud SA pour l'étude préliminaire et l'avant-projet
Séance du Conseil général du 11.10.2021
Préavis 01-2021/2022
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026
Préavis 02-2021/2022
Indemnités communales
Retiré
Préavis 03-2021/2022
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la durée de la législature 2021-2026
Préavis 04-2021/2022
Arrêté d'imposition pour les années 2022-2023 - Point d'impôt : 65
législature 2016-2021
Séance du Conseil général du 16.12.2019
Préavis 02-2019/2020
Création de l'Association Scolaire et Parascolaire Intercommunale du Haut-Lac (ASPIHL)
Préavis 03-2019/2020
Budget 2020
PréavisSéance du Conseil général du 24.04.2017
Préavis 08-2016/2017
Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
Préavis 09-2016/2017
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière
Préavis 10-2016/2017
Mise en place de connexions entre les réseaux d'eau potable de Chessel et Vouvry à Pompraire et Bovairons
Séance du Conseil général du 25.10.2016
Préavis 01-2016/2017
Délégations de compétences à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 02-2016/2017
Indemnités communales
Préavis 03-2016/2017
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la durée de la législature 2016-2021
Préavis 04-2016/2017
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2017 - Point d'impôt : 74
législature 2011-2016
Séance du Conseil général du 15.12.2014
Préavis 04-2014/2015
Budget 2015
Préavis 05-2014/2015
Régularisation du tracé de la conduite d'eau potable de Chessel sur le territoire de Vouvry
Séance du Conseil général du 27.10.2014
Préavis 01-2014/2015
Arrêté d'imposition et taxes pour l'année 2015 - Point d'impôt : 76
Préavis 02-2014-2015
Nouveau règlement du Conseil général
Préavis 03-2014-2015
Avenant à la convention pour l'utilisation des eaux de sources dites de "Banset" et de "Saxelles"
Séance du Conseil général du 18.06.2012
Préavis 10-2011/2012
Règlement du personnel communal
Préavis 11-2011/2012
Travaux d'assainissement et de mise en conformité du réservoir d'eau potable des Requiers
Préavis 12-2011/2012
Construction d'un local de turbinage et mise en place de la turbine de la source d'eau potable des Saxelles
Préavis 13-2011/2012
Travaux de réfection et de construction pour un chemin dans la zone à bâtir "Au Retour à Chessel"
Séance du Conseil général du 19.03.2012
Préavis 06-2011/2012
Adaptation du règlement SDIS suite à l'entrée en vigueur de la nouvelle loi cantonale sur le service de défense incendie et de secours le 2 mars 2010
Préavis 08-2011/2012
Instauration d'une zone 30 km/h au centre du village
Préavis 09-2011/2012
Réfection des dessertes agricoles sur le territoire de notre commune - Offre d'honoraires du bureau d'ingénieurs RWB Vaud SA pour l'étude du projet et l'appel d'offres